|
MENTIONS LEGALES
Exploitation du site internet: Le site
www.aid34.eu est exploité par l'Entreprise Individuelle Jean-Marc FAROUZE
dont le siège social est situé 21 rue du 14 Juillet à Sète.
Dispensé d
‘immatriculation selon article L123-1-1 du Code de Commerce ou selon art.19 de
la loi N° 96-603 du 5 juillet 1996 relative au développement du Commerce et de
l’Artisanat.
Numéro SIRET : 327 923 926 00056 Code NAF: 9511Z N°
d'agrément d'état N/130809/F/034/S/106
loi n°2005-841 du 26 juillet 2005 relative au
développement des services à la personne.
Responsabilité Civile Professionelle assurée par la MAAF, contrat multirisque d'exploitation n° 34157421
Responsable publication :
Jean-Marc FAROUZE
Contact : contact@aid34.eu
Hébergement :
NUXIT AZURA NETWORKS Adresse:
400 avenue Roumanille BP 60177
06903 Sophia Antipolis Cedex
Responsabilité
: Le
site internet www.aid34.eu propose des liens vers d'autres sites (des sites
officiels mais aussi vers des sites, français ou étrangers, d'associations,
d'organismes professionnels ou d'entreprises).Ces pages ne font pas partie du
site internet www.aid34.eu : elles n'engagent pas la responsabilité de la rédaction
du site qui ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces
liens pointent. Ils ne visent qu'à permettre à l'internaute d'accéder plus
facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

contact@aid34.eu
Accueil Services et Tarifs Contrôle parental Antivirus
Communes d'intervention Copyright AID34 2009 Mentions legales Conditions Generales de Vente Plan du site ...Liens
|